Les réseaux sociaux par leur large diffusion représentent un champ de répercussion particulièrement étendu de certaines atteintes à la dignité dont notamment les discrimination. Quel est l’arsenal juridique actuellement à notre disposition pour lutter contre ces atteintes? Est-il adapté?
” l’internet n’est pas net “ et l’expression elle-même est devenue un truisme trop familier.
Nombreux sont les internautes qui se nourissent des réseaux sociaux et les alimentent quotidiennement. C’est ainsi qu’en peu de temps, les réseaux se sont révélés être les relais privilégiés de contenus litigieux et cela n’a pas l’air d’émouvoir le monde.
Qui n’a jamais été confronté, au détour d’un tweet ou d’un post, à l’innommable? Tout le monde a encore en tête les hashtags ” #UnBonJuif “, ” #SiMonFilsest Gay “, ” #SiMaFilleRamèneUnNoir “, ” #AntiNoir “, ” #AntiHomosexuel “, véhiculés par Twitter, ou encore la publication sur facebbok d’un photomontage raciste de Christiane Taubira.
Sur les réseaux, les langues se délient, la parole n’a plus de limites, les garde-fous se sont évanouis. Sous couvert d’un anonymat permissif ou sous une identité à peine voilée, tant le sentiment d’impunité est fort, les déchaînements de violence verbale sont une réalité.
Si le jurisprudence et la doctrine se font l’écho, à cet égard, d’infractions telles que la diffamation, l’injure et l’incitation à la haine raciale, il est plus rare d’évoquer la discrimination ou encore la provocation à la discrimination sur les réseaux.
Emmanuel Daoud, Géraldine Peronne, Avocats à la Cour, cabinet VIGO
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