Algorithmes, blockchain, Big Data, Internet des objets, les nouvelles technologies se diffusent partout. Si elles sont beaucoup moins élaborées que ce que l’on veut bien croire aujourd’hui, la vitesse de leur développement nous oblige à anticiper les transformations — majeures — qui se préparent.
Pour s’en convaincre, jetons un regard sur les décennies qui viennent de s’écouler : l’âge de l’ordinateur en 1950-1970, celui du logiciel en 1970-1990, des réseaux en 1990-2010, et désormais celui de la donnée, ont contribué, avec une rapidité qui n’en finit pas de nous surprendre, à un nouveau monde.
Si l’effervescence règne dans le secteur économique, notamment avec le lancement par le Premier ministre d’une stratégie nationale pour l’intelligence artificielle, le droit pénal des affaires, et plus largement le droit pénal, restent étonnamment à l’écart de ces innovations technologiques. Les protagonistes du moment ne s’en cachent pas : le droit pénal est trop sensible pour que ces technologies s’y intéressent — du moins pour le moment. C’est ainsi le cas de Caselaw, qui affiche ouvertement ses réticences à l’égard du droit pénal, pour des raisons éthiques, craignant par exemple que les algorithmes permettent à terme de choisir la juridiction la moins sévère pour commettre une infraction.
C’est bien là tout l’enjeu de ces nouvelles technologies : elles bouleverseront certainement nos sociétés, et leur utilisation pose indéniablement un grand nombre de questions éthiques et philosophiques. Inscrit dans le cadre de ces réflexions, l’objet du présent article se veut aussi pragmatique : à quoi va ressembler l’entreprise de demain ? Quels seront les risques pénaux auxquels elle devra faire face ? Quelle stratégie peut-elle d’ores et déjà mettre en place pour les prévenir, et plus largement anticiper une justice pénale 3.0.
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